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Les us, et coutumes de la mer. Divisées en trois parties. I. De la navigation. II. Du commerce naval, & contrats maritimes. III. De la jurisdiction de la marine. Avec un traitté des termes de marine, reglemens de la navigation des fleuves & rivieres; et les nouveaux edits, reglemens, arrests & iugemens rendus sur le fait du commerce de la mer (1671)

Cleirac, Estienne, 1583-1657 · Rouen : J. Berthelin · leaf 178

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fe font &:fe prenent : Ce futla qu*en Fan 1571. les Bourgeois de ^mnzjiic y & en Fan1387. les F/^w^»/par délibérations refoluës es aflenibléesgénérales , furent chafles de la Hanzs pour avoir impofede nouveaux fubfides , lefqucls neanrmoins y ont eftédu depuis reconfiliés , Se remis par la… … ■> «1 ^ t i M ;i^ flif h^-jb ç uul n ^jT^filup to^^yA.ijM r<^ .■^

Maritime law · War, Maritime (International law)

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