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Les us, et coutumes de la mer. Divisées en trois parties. I. De la navigation. II. Du commerce naval, & contrats maritimes. III. De la jurisdiction de la marine. Avec un traitté des termes de marine, reglemens de la navigation des fleuves & rivieres; et les nouveaux edits, reglemens, arrests & iugemens rendus sur le fait du commerce de la mer (1671)

Cleirac, Estienne, 1583-1657 · Rouen : J. Berthelin · leaf 596

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lleurs. 2^8. & 435 Yiduailles communiquables en casde neceflîe. 54 Viétuailles & armes exemptes du jeéfc& de la contribution. 38 Vifiteurs de Navires, leur loyer palFcpour avariegroflc. 429. & 430,Vifite des marchandifcs. 340. 5c 341Voyage ne doit eftre retarde pour at-tendre le… … DECLARATIONS DFROr, ORDRES de fa Majejlé ^ ^ dté Grand-Maijire Chef (3 Sur-intendant gênerai de la Navigation, Arrefis tant dtsConfed que du Parlement, lugemens Çf Sentences delAdmirauîé, concernans la Navigation O Com^mer ce de France ^ ^Droits de CongeZj, (f des Salaires^Vacations desOfficiers…

Maritime law · War, Maritime (International law)

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