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Les us, et coutumes de la mer. Divisées en trois parties. I. De la navigation. II. Du commerce naval, & contrats maritimes. III. De la jurisdiction de la marine. Avec un traitté des termes de marine, reglemens de la navigation des fleuves & rivieres; et les nouveaux edits, reglemens, arrests & iugemens rendus sur le fait du commerce de la mer (1671)

Cleirac, Estienne, 1583-1657 · Rouen : J. Berthelin · leaf 8

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le 17 Janvier K570. ^ 70 .^78 Arreft de la Cour fervant de Règlement de Juges entre le Siège gênerai Se lesSièges particuliers. 82 Autre Arreft de Règlement entre ledit Siège gênerai & la Vicomte de lEauè*. 84 Autre Arreft pour ladjudication des Charges de lAdmirautc. %6 F I N- M o ■1 T-7 C I I… … A ROUEN. ChezJEAN BERTHELIN, rue aux Juifs, prés le Palais. —r M. D C. L X X I. iAvic Privilège du Xoy. ^^

Maritime law · War, Maritime (International law)

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