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Somme rural, ou, Le grand coustumier general de practique civil et canon (1611)

Boutillier, Jean, d. 1395 or 6, Le Caron, Louis, 1534-1613 · A Paris : Chez Barthelemy Macé ... · leaf 518

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urcroit le quint que Icdid: mort deultauoir à (a part, au corps du fief dont oncques naurait efté deparcy.&c.Comment en nefettt Auoir qtttnr que À compte de hoirs.Et a,prcs la mort de plufieurs enfans maifnez qui onques nauroient4cmandç droiâ: de quint, le derrain viuant demanderoit,ou fi… … ANNOTATIONS SVR LE TILTRE OCTANTIESME. * ytNS reciter ce qui efitrAiHéduxFeuâes^ dudroifidts fiefs, CTprehiUttonde les aliéner, par la cenjlitn-r;o;î </irfr;<imr,rit.dcprohib.Feud.aliénât. £nfo-res quep^rle droiti François les fief s [oient redutHsy3.diniÏAi: pi…

Law · Customary law · Canon law

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