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Somme rural, ou, Le grand coustumier general de practique civil et canon (1611)

Boutillier, Jean, d. 1395 or 6, Le Caron, Louis, 1534-1613 · A Paris : Chez Barthelemy Macé ... · leaf 753

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bjeruance, 0~ les Nof,ures p^yauxen fotfnt en longue C^ im-mémoriale pojfefaon , comme a efie juge pour les Notaires de Concurfà^t, contre le fïeurd^ubigny : amjïque recite Guenon en la Conférence des Ordonnança liurc 12.. tilti 14.Huant aux falaires des Tabellions C^ Notaires^ ils ont eflé rcgle-^… … 704 Le grand covstvm*. général DES SERMENS CALOMNIEVX QVE CHACUN EST TENV FAIRE EN SA CAVSE. Tilt RE V. C A V o IR efl: des fermens calomnieux. Si eftNo» mirerli ^x^^ ■^^^J_^^ ^ ferment que doic faire chacun en fa caufe quilauthtremno- <y^ /^^VJ^^^SNaT ^deuanc le Iiige^uis que requis en eft.…

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