L'Industrie des tulles & dentelles mécaniques dans Le Pas-de-Calais, 1815-1900 (1900)
Henon, Henri, b. 1840 · Paris : Belin Frères · leaf 229
mande aurait été faite à Contrefaçon deniarcjues de labriquc. LINDUSTRIE DES TUF.LES linstigation de ces derniers, dans le but de constater la contre-façon. »Dessins (le laijiiquc. Duïi j.ugenient (lu Tribunal de commerce de Calais, il résulte : Nouveautés. quaux termes de larticle 15 de la loi du… … Dentelle soie noire. (MuUic frères, 1876.) Laddition, à la base dun dessin tombé dans le domaine pu-blic, dun feston écaillé, ne donne pas à ce dessiu un caractèrede nouveauté qui le rende susceptible de propriété exclusive. Les dessins de fabrique déjà connus ne deviennent pasnouveaux, par la…
Lace and lace making
Internet Archive · Smithsonian Libraries · Public Domain Mark 1.0. Free to use for anything.
